Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALLO-COMPOST
ACES ENVIRONNEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
3161384
Date de dépôt :
24/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2022
ALLO-COMPOST de ACES ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque ALLO-COMPOST

Déposée le 24 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACES ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALLO-COMPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACES ENVIRONNEMENT domicilié(e) ZA de la Croix Boissée - 91810 - VERT LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 455 308 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ACES ENVIRONNEMENT domicilié(e) ZA de la Croix Boissée - 91810 - VERT LE GRAND - France.

La marque ALLO-COMPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALLO-COMPOST est expirée depuis le 24 avril 2022.

ACES ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ECO-COMPOST


ACES ENVIRONNEMENT, SARL - ZA de la Croix Boissée - 91810 - VERT LE GRAND - France - SIREN 419455308


ACES ENVIRONNEMENT - ZA de la Croix Boissée - 91810 - VERT LE GRAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2012 n°2513149 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-31

Engrais et amendements organiques pour les terres, compost. Distribution de prospectus et tracts ; service d'abonnement pour documentations, journaux, informations télématiques, accès aux sites Web et centre de renseignements ; conseils en organisation, direction et gestion commerciales des plate-formes de compostage et sites de traitement et valorisation de l'eau, des déchets, des boues et sites de dépollution ; reproduction de documents publicitaires ; gestion des fichiers informatiques de clients et des logiciels ; gestion de base de données ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité téléphonique, en ligne sur un réseau informatique, audio-visuelle, télévisuelle, radiophonique, par affichage, par prospectus et cédéroms ; publicité destinée au grand public, professionnels de l'agriculture, de l'horticulture, de la sylviculture, de l'environnement et aux collectivités sur tout moyen de communication. Services de conception, construction et installation de plate-formes ; services d'installation et de location de matériels de chantier et process liés au traitement de l'eau, au traitement et à la valorisation des déchets et au compostage des déchets, des boues et biodéchets. Services d'abonnement pour informations télématiques, accès au sites Web et centres de renseignements. Distribution de journaux et revues scientifiques et techniques ; distribution (livraison) en réseau d'eau, gaz, biogaz, électricité, et distribution (livraison) de produits liés à l'environnement et de composts ; exploitations d'unités et plates-formes de traitement de l'eau, des déchets, d'unités de cogénération et de compostage, de centres de traitement et de valorisation de déchets. Publication et prêts de livres ; publication électronique de documents, livres, périodiques en ligne ; production de films, clips, séquences publicitaires ; location de décors, de présentoirs et autres mobiliers pour la mise en place d'expositions, vitrines, stands, modèles et manifestations publicitaires ; service de veille technique et commerciale et services de conseil en environnement et sur le compostage et de classement des sites industriels et liés à l'environnement ; formation de professionnels de l'agriculture, de l'horticulture, de la sylviculture, de l'environnement, du compostage, de la valorisation et de l'enfouissement des déchets ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs pour le grand public, les collectivités et les professionnels de l'agriculture, de l'horticulture, de la sylviculture, de l'environnement et du compostage. Recherche et développement de nouveaux produits en environnement pour des tiers ; études de projets techniques, création (conception) de logiciels dans le domaine de l'environnement et les installations classées ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; programmation pour ordinateurs ; conseils juridiques liés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'environnement et le compostage.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.